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Montlhéry, cité millénaire.
Aujourd'hui :

Procès-Verbal de la réunion du conseil municipal de MONTLHÉRY du 10/04/01

Le dix avril deux mille un à vingt et une heures, le Conseil Municipal de MONTLHÉRY, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie de MONTLHÉRY, sous la présidence de Monsieur Michel SPIRAL, Maire.

Étaient présents : M. SPIRAL, Maire,
Mmes BOBONY, CHAILLOT, DELMON, GIRARD-MIRVAUX, LAVERGNE, LE CHIPPEY, LOURENCO, PEDRINI, PORNIN-CORSI, ROUBY, TRUNSARD
MM. ALLOUCH, CHAPPEZ, DE ARCANGELIS, FAURIE, GAUCHE, GAUCHET, LESCURE, MANTEL, NIVET, PONS, PORNIN, RACLIUS, SUTTER.

Étaient absentes : Mmes BENATSOU, FRETTE.

Étaient excusés : M. DE KORODY KATONA pouvoir à Mme LOURENCO, M. METZ pouvoir à M. MANTEL.

Secrétaire de séance : Melle LAVERGNE.

1) BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE POUR L'EXERCICE 2001

(Rapporteur : Monsieur MANTEL)

Sur proposition du Maire et de la Commission des Finances réunie le 3 avril 2001, et après examen du projet tel que proposé, des décisions s'y rattachant, le Budget Primitif de la commune de MONTLHÉRY, au titre de l'exercice 2001, est adopté par 23 voix POUR s'équilibrant en dépenses et en recettes, pour les sommes suivantes :

BALANCE GENERALE

Monsieur LESCURE et son groupe (Mmes LOURENCO, CHAILLOT, DE KORODY KATONA) votent contre ce budget. Il émet, en effet, des observations sur les choix arrêtés au titre de la programmation de certaines opérations d'investissement dans divers secteurs de MONTLHÉRY, sans concertation préalable de la population.

Monsieur MANTEL précise que ces décisions ont été discutées avec les différents Comités Consultatifs concernés et répondent à des besoins.

2) FISCALITE LOCALE DIRECTE DE L'EXERCICE 2001 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION

(Rapporteur : Monsieur MANTEL)

Les taux des impôts directs locaux, appliqués en 2000, sont reconduits, à l'unanimité, pour l'exercice 2001.

le produit fiscal attendu nécessaire à l'équilibre du budget s'élevant à 16.263.108,00 F hors allocations compensatoires versées par l'Etat, résultant des diverses exonérations.

3) SUBVENTIONS MUNICIPALES POUR L'EXERCICE 2001

(Rapporteur : Monsieur PONS)

	des associations locales,
	du Centre Communal d'Action Sociale,
	du Budget Annexe des Ecoles,
	de l'Ecole du Sacré-Cœur placé sous contrat d'association,

est arrêtée, à l'unanimité

Monsieur LESCURE s'interroge sur la suite donnée à la demande de subvention présentée par la Société Historique de MONTLHÉRY.

Monsieur PONS rappelle que les subventions municipales sont destinées à aider financièrement les Associations et non pas à dégager des excédents, le solde de l'exercice 2000, pour cette association dont il assure la Présidence, étant créditeur.

4) ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERS ORGANISMES

Suite au renouvellement du Conseil Municipal, l'Assemblée procède, au scrutin secret, à l'élection des représentants du Conseil Municipal, appelés à siéger au sein de divers organismes.

A) CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE :

Établissement public à caractère administratif chargé d'assurer, au niveau interdépartemental, une partie de la gestion des cadres d'emplois des fonctionnaires territoriaux.

Sont à pourvoir : Un poste de membre titulaire et un poste de membre suppléant.

	Liste "Maintenant l'avenir" : en qualité de délégué titulaire : Monsieur PORNIN Lucien en qualité de délégué suppléant : Monsieur CHAPPEZ René
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : en qualité de délégué titulaire : Madame PEDRINI Béatrice en qualité de délégué suppléant : Monsieur RACLIUS Didier

Il est procédé au scrutin par vote à bulletins secrets. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

	Liste "Maintenant l'avenir" : en qualité de délégué titulaire : Monsieur PORNIN Lucien : 21 voix en qualité de délégué suppléant : Monsieur CHAPPEZ René : 22 voix
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : en qualité de délégué titulaire : Madame PEDRINI Béatrice : 3 voix en qualité de délégué suppléant : Monsieur RACLIUS Didier : 3 voix

B) COMITE D'ACTION SOCIALE POUR LE PERSONNEL DES COLLECTIVITES LOCALES :

Sont à pourvoir : Un poste de membre titulaire et un poste de membre suppléant.

	Liste "Maintenant l'avenir" : en qualité de délégué titulaire : Monsieur PONS Claude en qualité de délégué suppléant : Madame BOBONY Brigitte
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : en qualité de délégué titulaire : Madame PEDRINI Béatrice en qualité de délégué suppléant : Monsieur RACLIUS Didier

Il est procédé au scrutin par vote à bulletins secrets. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

	Liste "Maintenant l'avenir" : en qualité de délégué titulaire : Monsieur PONS Claude : 20 voix en qualité de délégué suppléant : Madame BOBONY Brigitte : 20 voix
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : en qualité de délégué titulaire : Madame PEDRINI Béatrice : 4 voix en qualité de délégué suppléant : Monsieur RACLIUS Didier : 4 voix

C) MISSION LOCALE DES TROIS VALLEES :

Association ayant pour but la gestion d'une Mission Locale pour les 16 à 25 ans pour l'insertion sociale et professionnelle.

Sont à pourvoir : Un poste de membre titulaire et un poste de membre suppléant.

	Liste "Maintenant l'avenir" : en qualité de délégué titulaire : Monsieur SUTTER Thierry en qualité de délégué suppléant : Monsieur PONS Claude
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : en qualité de délégué titulaire : Madame PEDRINI Béatrice en qualité de délégué suppléant : Monsieur RACLIUS Didier

Il est procédé au scrutin par vote à bulletins secrets. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

	Liste "Maintenant l'avenir" : en qualité de délégué titulaire : Monsieur SUTTER Thierry : 20 voix en qualité de délégué suppléant : Madame PONS Claude : 21 voix
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : en qualité de délégué titulaire : Madame PEDRINI Béatrice : 5 voix en qualité de délégué suppléant : Monsieur RACLIUS Didier : 5 voix

D) CONSEIL D'ADMINISTRATION DU COLLEGE PAUL FORT :

Sont à pourvoir : Deux postes délégués.

	Liste "Maintenant l'avenir" : Madame PORNIN-CORSI Françoise Monsieur MANTEL Jean-Benoît
	Liste "Il faut sauver Montlhéry" : Madame CHAILLOT Dominique
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : Madame PEDRINI Béatrice Monsieur RACLIUS Didier

Il est procédé au scrutin par vote à bulletins secrets. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

	Liste "Maintenant l'avenir" : Madame PORNIN-CORSI Françoise : 20 voix Monsieur MANTEL Jean-Benoît : 20 voix
	Liste "Il faut sauver Montlhéry" : Madame CHAILLOT Dominique : 4 voix
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : Madame PEDRINI Béatrice : 3 voix Monsieur RACLIUS Didier : 3 voix

5) COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - DESIGNATION DES MEMBRES

Pour la composition de la Commission d'Appel d'Offres, le Conseil convient de procéder à la désignation de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants, au scrutin de liste et à la représentation proportionnelle, appelés à siéger dans cette instance, présidée par le Maire.

	Liste "Maintenant l'avenir" : en qualité de délégués titulaires : Monsieur PORNIN Lucien Monsieur FAURIE Jean Monsieur MANTEL Jean-Benoît Monsieur GAUCHE Jean-Pierre en qualité de délégués suppléants : Monsieur DE ARCANGELIS Franck Madame ROUBY Chantal Monsieur CHAPPEZ René Monsieur METZ Michel
	Liste "Il faut sauver Montlhéry" : en qualité de délégués titulaires : Monsieur LESCURE Bernard en qualité de délégués suppléants : Madame CHAILLOT Dominique

Monsieur SPIRAL indique les modalités de calcul pour l'attribution des sièges à pourvoir.

	Liste "Maintenant l'avenir" : (5*22)/29=3,79
	Liste "Il faut sauver Montlhéry" : (5*4)/29=0,68
	Liste "Le changement utile pour Montlhéry" : (5*3)/29=0,51

Quatre sièges sont donc attribués à la liste "Maintenant l'avenir" et un siège à la liste "Il faut sauver Montlhéry".

Le même mode de calcul est appliqué pour l'attribution des sièges des délégués suppléants,

Le vote opéré et après dépouillement les résultats sont les suivants :

SONT DECLARES ELUS ET INSTALLES DANS LEURS FONCTIONS : en qualité de délégués titulaires : Liste "Maintenant l'avenir" : Monsieur PORNIN Lucien Monsieur FAURIE Jean Monsieur MANTEL Jean-Benoît Monsieur GAUCHE Jean-Pierre Liste "Il faut sauver Montlhéry" : Monsieur LESCURE Bernard en qualité de délégués suppléants : Liste "Maintenant l'avenir" : Monsieur DE ARCANGELIS Franck Madame ROUBY Chantal Monsieur CHAPPEZ René Monsieur METZ Michel Liste "Il faut sauver Montlhéry" : Madame CHAILLOT Dominique

6) RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS

La durée du mandat des membres de la Commission Communale étant la même que celle du mandat, Monsieur SPIRAL indique que de nouveaux Commissaires doivent être nommés, suite au renouvellement général des Conseils Municipaux.

Pour permettre à la Direction Générale des Impôts de constituer cette nouvelle commission qui sera composée de huit Commissaires titulaires et huit Commissaires suppléants, le Conseil Municipal arrête ainsi qu'il suit, par 24 voix POUR et 3 ABSTENTIONS (celles de Mme PEDRINI, MM. ALLOUCH et RACLIUS), la liste des contribuables comportant seize noms pour les Commissaires titulaires et seize noms pour les Commissaires suppléants, parmi lesquels seront choisis les membres de cette commission.

COMMISSAIRES TITULAIRES	COMMISSAIRES SUPPLEANTS
Monsieur DORBES Pierre Monsieur HUET Georges Monsieur GOUEFFON Jean-Gérard Monsieur BLANCHARD Claude Monsieur GALIDIE Raymond Monsieur LARDERET Claude Monsieur METZ Michel Monsieur FAURIE Jean Monsieur ROQUEJOFFRE Serge Monsieur PORNIN Lucien Monsieur GAUCHE Jean-Pierre Monsieur CHARMET Paul Monsieur MANTEL Jean-Benoît Monsieur LAINE Michel Monsieur GARNIER Pierre Madame VILLETTE Anne-Marie	Madame BOBONY Brigitte Madame DESTRUEL Marie-Rose Monsieur DELAIRE Claude Monsieur DE ARCANGELIS Franck Monsieur SIMON Jean Monsieur SIROT Patrick Madame BROSSARD Geneviève Monsieur GAUTHERET Claude Monsieur SUTTER Thierry Monsieur LEGRAS Alain Monsieur VIVET Roger Madame CHARPENTIER Laurence Madame LEBLANC Gisèle Monsieur MAILLER Jean Madame FRANGI Catherine Monsieur MEYER Jean

7) COMPOSITION DES COMITES CONSULTATIFS

Suite à la création de différents Comités Consultatifs institués sur la commune, dans divers domaines de compétences, leur composition est fixée, sur proposition du Maire, comme suit :

COMITE CONSULTATIF "EQUIPEMENTS - TRAVAUX" : (Responsable : Monsieur Lucien PORNIN, Maire-Adjoint) (Vice-Président : Monsieur Jean FAURIE) Madame BOURESCHE Josette Mademoiselle DAVID Cécile Madame LOURENCO Muriel Madame PICHON Nathaly Madame SILLE Denise Monsieur CHARMET Paul Monsieur DE ARCANGELIS Franck Monsieur DESCOURS Jacques Monsieur DUBLE René Monsieur GAUCHET Jacques Monsieur GUILLY Michel Monsieur LESCURE Bernard Monsieur MAILLER Jean Monsieur METZ Michel Monsieur NIVET Gérard Monsieur PEDRINI Éric Monsieur PICCINATO Marc Monsieur QUEANT Michel Monsieur RACLIUS Didier Monsieur ROY Claude Monsieur TOSITTI Vélino Monsieur TREHEN Louis

COMITE CONSULTATIF "SECURITE" : (Responsable : Monsieur Claude PONS, Maire-Adjoint) Madame CHAILLOT Dominique Madame PREZELIN Sylvie Monsieur BRADELET Olivier Monsieur BUTET René Monsieur GUILLY Michel Monsieur HERNANDEZ André Monsieur LAVRENTIEFF Pierre Monsieur PAROT Jacky Monsieur PICARD Michel Monsieur QUEANT Michel Monsieur TREHEN Louis

COMITES CONSULTATIFS "ANIMATION LOCALE" - "ENFANCE" - "JEUNESSE" : (Responsable : Monsieur Lucien PORNIN, Maire-Adjoint) Madame BERTHIER Agnès Madame CHARPENTIER Laurence Madame DALEM Stéphanie Madame DELMON Anna Madame DUVOUX Hélène Mademoiselle LAVERGNE Delphine Madame MESSAOUDENE Cécile Mademoiselle NOGUES Sabrina Madame NOLET Réjane Madame PEDRINI Béatrice Madame PORNIN-CORSI Françoise Madame ROUBY Chantal Madame TRAN Valérie Madame TRUNSARD Colette Monsieur BIARD Gérard Monsieur BRADELET Olivier Monsieur DESSERPRIT Bruno Monsieur LALLEMENT Alain Monsieur LAVRENTIEFF Pierre Monsieur MINE Robert Monsieur NIVET Éric Monsieur PICCINATO Marc Monsieur RACLIUS Didier

COMITE CONSULTATIF "PATRIMOINE - CULTURE" : (Responsable : Madame Ghislaine LE CHIPPEY, Maire-Adjoint) Madame BERTHIER Agnès Madame BRIANNE Viviane Madame GAUCHE Josette Mademoiselle JAMES Esther Madame KELSEN Christine Madame LEBLANC Gisèle Mademoiselle PAYEN Françoise Madame PEDRINI Béatrice Madame TRAN Valérie Monsieur BRIANNE Michel Monsieur DE ARCANGELIS Franck Monsieur GARNIER Pierre Monsieur LE CHIPPEY Jacques Monsieur LESCURE Bernard Monsieur LÉVÊQUE Pascal Monsieur METZ Michel Monsieur PAYEN Nicolas Monsieur RACLIUS Didier Monsieur RIVOLLIER Mickaël

COMITE CONSULTATIF "URBANISME" : (Responsable : Monsieur Jean-Pierre GAUCHE, Maire-Adjoint) Madame BENATSOU Fatiha Mademoiselle DAVID Cécile Madame DELMON Anna Madame KELSEN Christine Madame LOPEZ Maria Monsieur BIARD Gérard Monsieur CHARMET Paul Monsieur JAMOIS Gilbert Monsieur LESCURE Bernard Monsieur MAILLER Jean Monsieur MANTEL Jean-Benoît Monsieur PEDRINI Éric Monsieur PICARD Michel Monsieur RIVOLLIER Pierre-Antoine Monsieur ROY Claude Monsieur SUTTER Thierry Monsieur TOSITTI Vélino Monsieur VALET François

COMITE CONSULTATIF "INTERCOMMUNALITE" : (Responsable : Monsieur Jean-Pierre GAUCHE, Maire-Adjoint) Madame BOURESCHE Josette Madame DELMON Anna Mademoiselle LAVERGNE Delphine Madame ROBERT Armande Madame ROUBY Chantal Monsieur DE KORODY KATONA Nicolas Monsieur DE MENDEZ Michel Monsieur DESSERPRIT Thomas Monsieur MANTEL Jean-Benoît Monsieur PEDRINI Éric Monsieur PICARD Michel Monsieur RACLIUS Didier Monsieur RIVOLLIER Mickaël Monsieur ROY Michel

COMITE CONSULTATIF "AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES" : (Responsable : Monsieur Jean-Benoît MANTEL, Maire-Adjoint) Madame BOBONY Brigitte Madame CHAILLOT Dominique Madame CHARPENTIER Laurence Madame GIRARD-MIRVAUX Martine Madame LAVRENTIEFF Marie-Manuelle (invitée) Madame MARCHETTI Marie-Ange Madame MARTINI Christine Madame MINE Évelyne Madame PEDRINI Béatrice Madame PORNIN-CORSI Françoise Madame POTIN Sylvie Madame ROBERT Armande Madame ROUBY Chantal Madame TOUZEAU Corinne Monsieur LÉVÊQUE Pascal

COMITE CONSULTATIF "DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE" : (Responsable : Monsieur Thierry SUTTER, Maire-Adjoint) Madame BENATSOU Fatiha Madame LALLEMENT Véronique Madame LOURENCO Muriel Madame PREZELIN Sylvie Monsieur CHARMET Paul Monsieur GUILLY Michel Monsieur MANTEL Jean-Benoît Monsieur NIVET Éric Monsieur ROY Michel

COMITE CONSULTATIF "COMMUNICATION" : (Responsable : Monsieur Thierry SUTTER, Maire-Adjoint) Madame BENATSOU Fatiha Madame FRETTE Nathalie Madame JANIAUX Letizia Madame LOURENCO Muriel Madame NOGUES Claudine Madame ROBERT Armande Monsieur BIARD Gérard Monsieur DE MENDEZ Michel Monsieur DECOURT Richard Monsieur LALLEMENT Alain Monsieur METZ Ludovic (invité) Monsieur METZ Michel

COMITE CONSULTATIF "SPORTS" : (Responsable : Monsieur René CHAPPEZ, Maire-Adjoint) Madame ROBERT Armande Madame ROUBY Chantal Madame TRUNSARD Colette Monsieur DA VEIGA Mario Monsieur DECOURT Richard Monsieur DONADIEU Serge Monsieur GUILLY Michel Monsieur LALLEMAND Alain Monsieur LOUDOT Jacques Monsieur TOSITTI Vélino

8) MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Pour permettre l'avancement d'une auxiliaire de puériculture recrutée dans le cadre de l'ouverture de la Maison de la Petite Enfance, dans le grade d'auxiliaire de Puériculture principale, le tableau des effectifs du personnel communal est modifié à l'unanimité.

9) INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

1. INFORMATIONS DIVERSES :

   Par arrêté préfectoral en date du 19 mars 2001, la Société ALCATEL CIT, dont le siège social est situé à PARIS (75008), 12 rue de la Beaume, est autorisée à exploiter, à MARCOUSSIS, route de Nozay, des installations de réfrigération et de compression d'air, activité relevant de la législation sur les installations classées pour la protection de l'Environnement.

2. QUESTIONS DIVERSES :

   Monsieur SPIRAL autorise les questions orales diverses bien qu'elles ne soient pas prévues à l'ordre du jour.

   Question de Monsieur RACLIUS : Quelle est la participation de la ville de MONTLHÉRY au titre : des frais de transports scolaires pour les lycéens ? des droits d'inscription en Université ?

   Réponse de Monsieur SPIRAL : Les transports sont assurés par les Établissements MEYER, la ville de MONTLHÉRY n'ayant pas de dispositions spéciales pour les lycéens. Il n'y a pas d'aide financière systématique. Cependant, les familles rencontrant des difficultés financières ont la possibilité un dossier auprès du Centre Communal d'Action Sociale.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.

Dernière mise à jour : 27.03.02 15:20